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Brevet européen · EP3811896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3811896
Numéro de demande
EP20202797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2020
Publié
28 avr. 2021
Délivré
1 mai 2024
Radié
4 mars 2026
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
A61L 27/10 (2006.01)
C04B 35/486 (2006.01)
A61L 31/02 (2006.01)
A61L 27/50 (2006.01)
Priorité
EP 19204545 22.10.2019
EP 19216134 13.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.03.2026
    Motif de radiation
    Opposition

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 30 oct. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  5. 30 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rapisardi Intellectual Property SA, Via Ariosto 6, 6901 Lugano

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  6. 2 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  7. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

Rohr, Nadja

4051 Basel

Fischer, Jens

6622 Ronco sopra Ascona

Mandataire

Rapisardi Intellectual Property SA

Via Ariosto 6, 6901 Lugano

Inventeur

Nebe, J. Barbara

18095 Rostock, DE

Rohr, Nadja

4051 Basel

Fischer, Jens

8805 Richterswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.