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Brevet européen · EP3811921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3811921
- Numéro de demande
- EP19822845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 3/00 (2006.01)B65G 1/137 (2006.01)G16H 20/13 (2018.01)
- Priorité
- JP 2018116206 19.06.2018JP 2018157492 24.08.2018JP 2018234914 14.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/023215 12.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/244729 26.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
KOJIMA, Shinki
Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP
SUGIMOTO, Tomohiro
Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP
TSUDA, Hiromichi
Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP
AMANO, Hirokazu
Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP
KONO, Tasuku
Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.