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Brevet européen · EP3812093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3812093
Numéro de demande
EP20200132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2020
Publié
28 avr. 2021
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B24B 7/18 (2006.01)
B24B 41/04 (2006.01)
B24B 23/02 (2006.01)
B24B 55/05 (2006.01)
B24B 55/10 (2006.01)
Priorité
GB 201915324 23.10.2019
GB 201919255 23.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Black & Decker, Inc.

Black & Decker Inc.

1000 Stanley Drive, New Britain, CT 06053, US

Inventeur

DROSTE, Manfred

65555 Limburg, DE

SCHRAMM, Benjamin

65558 Eppenrod, DE

MIEBACH, Robert

65232 Taunusstein, DE

TURISIN, Marek

65527 Niedernhausen, DE

ROTH, Joerg

61231 Bad Nauheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.