ABSAUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3812101 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3812101
Numéro de demande
EP20202448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2020
Publié
28 avr. 2021
Délivré
26 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B25F 5/02 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
B24B 23/04 (2006.01)
B24B 55/10 (2006.01)
Priorité
DE 202019105847 U 21.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 26 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

Parties

Titulaire

C. & E. Fein GmbH

Hans-Fein-Strasse 81, 73529 Schwäbisch Gmünd-Bargau, DE

Inventeur

Clabunde, Joachim

73529 Schwäbisch Gmünd-Bargau, DE

Mann, Rainer

73529 Schwäbisch Gmünd-Bargau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.