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Brevet européen · EP3812110 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3812110
Numéro de demande
EP19826176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B25J 13/00 (2006.01)
B25J 9/06 (2006.01)
B25J 9/00 (2006.01)
B25J 9/16 (2006.01)
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité
JP 2018120060 25.06.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/024442 20.06.2019
Publication PCT
WO2020/004209 02.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

OHIGE, Takashi

Kobe-shi, Hyogo 6508670, JP

FUJIE, Masahiro

Kobe-shi, Hyogo 6508670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.