KRAFTFAHRZEUG

Brevet européen · EP3812189 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3812189
Numéro de demande
EP20203522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2020
Publié
28 avr. 2021
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60K 6/12 (2006.01)
B60K 6/48 (2007.10)
B60K 6/52 (2007.10)
B60K 7/00 (2006.01)
F16D 3/00 (2006.01)
Priorité
IT 201900019788 25.10.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 2 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  4. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Titulaire

The Challenge Srls

39057 Appiano Sulla Strada del Vino BZ, IT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

GATTI, Antonio

39057 APPIANO SULLA STRADA DEL VINO BZ, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.