CÂBLE À DISSIPATION THERMIQUE AMÉLIORÉE

Brevet européen · EP3812199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3812199
Numéro de demande
EP20203611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2020
Publié
28 avr. 2021
Délivré
11 oct. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 53/302 (2019.01)
H01B 7/42 (2006.01)
Priorité
FR 1911973 25.10.2019
FR 1911969 25.10.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

Acome

ACOME

52 rue du Montparnasse, 75014 Paris, FR

Inventeur

AIT AMEUR, Mehdi

50140 ROMAGNY, FR

MAGDELAINE, Christian

35133 PARIGNE, FR

LALLINEC, Patrice

50610 JULLOUVILLE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.