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Brevet européen · EP3812228 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3812228
- Numéro de demande
- EP19886728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 13 mars 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 30/06 (2006.01)B62D 15/02 (2006.01)G05D 1/00 (2024.01)G08G 1/16 (2006.01)
- Priorité
- CN 201811389134 20.11.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/093441 28.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/103456 28.05.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Titulaire
Room 406-171, No.1, Yichuang Street Sino-Singapore Guangzhou Knowledge City Huangpu District, Guangzhou, Guangdong 510700, CN
Guangzhou Xiaopeng Motors Technology Co., Ltd.
Room 245, No. 333, Jiufo Building Road Sino-Singapore Guangzhou Knowledge City, Guangzhou, Guangdong 510000, CN
Inventeur
Guangzhou, Guangdong 510000, CN
Guangzhou, Guangdong 510000, CN
Guangzhou, Guangdong 510000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.