FRONTEND FÜR EIN SCHIENENFAHRZEUG

Brevet européen · EP3812232 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3812232
Numéro de demande
EP20199652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2020
Publié
28 avr. 2021
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B61D 15/06 (2006.01)
B61D 17/06 (2006.01)
B61G 11/14 (2006.01)
Priorité
GB 201915238 22.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  7. 25 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 25.08.2023

  8. 16 août 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Bombardier Transportation GmbH, Eichhornstraße 3, 10785 Berlin, Allemagne → ALSTOM Holdings, 48 rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, France

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

1 entrée antérieure
  1. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

ALSTOM Holdings

48 rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, FR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Geihofer, Philipp

1140 Vienna, AT

Petto, Michael

1220 Vienna, AT

Mieth, Steffen

02733 Cunewalde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.