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Brevet européen · EP3812254 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3812254
Numéro de demande
EP20161741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2020
Publié
28 avr. 2021
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B62J 43/20 (2020.01)
B62J 43/13 (2020.01)
B62M 6/90 (2010.01)
H01M 50/249 (2021.01)
H01M 50/262 (2021.01)
Priorité
TW 108138493 24.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  4. 16 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Inventeur

LIU, Chia-Hung

320 Taoyuan City, TW

CHEN, Chien-Hung

35745 Miaoli County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.