BATTERIEANORDNUNG
Brevet européen · EP3812254 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3812254
- Numéro de demande
- EP20161741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2020
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B62J 43/20 (2020.01)B62J 43/13 (2020.01)B62M 6/90 (2010.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 50/262 (2021.01)
- Priorité
- TW 108138493 24.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 16 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
LIU, Chia-Hung
320 Taoyuan City, TW
CHEN, Chien-Hung
35745 Miaoli County, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.