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Brevet européen · EP3812281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3812281
Numéro de demande
EP20201451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2020
Publié
28 avr. 2021
Délivré
6 avr. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 4/00 (2006.01)
B64D 41/00 (2006.01)
F02C 3/08 (2006.01)
B64D 13/06 (2006.01)
B64F 1/34 (2006.01)
Priorité
GB 201915307 23.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Corporation

450 South Meridian Street, Indianapolis, IN 46225, US

Rolls-Royce Plc

Rolls-Royce plc

Kings Place 90 York Way, London N1 9FX, GB

Inventeur

Stieger, Rory

Derby, Derbyshire DE24 8BJ, GB

Taylor, Mark

Derby, Derbyshire DE24 8BJ, GB

Swain, Daniel

Fishers, IN 46040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.