GLASVERBUNDANORDNUNG

Brevet européen · EP3812352 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3812352
Numéro de demande
EP19205115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B23K 26/0622 (2014.01)
C03B 23/24 (2006.01)
B23K 26/20 (2014.01)
B23K 26/244 (2014.01)
B23K 26/324 (2014.01)
B23K 26/22 (2006.01)
B23K 101/18 (2006.01)
B23K 101/36 (2006.01)
B23K 103/00 (2006.01)
B81C 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 4 sept. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Schott Primoceler Oy, Vesiroineenkatu 3, 33720 Tampere, Finlande → SCHOTT AG, Hattenbergstr. 10, 55122 Mainz, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 04.09.2026

  3. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  4. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  5. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Schott AG

SCHOTT AG

Hattenbergstr. 10, 55122 Mainz, DE

Inventeur

THOMAS, Jens Ulrich

55128 Mainz, DE

MÄÄTTÄNEN, Antti

33710 Tampere, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.