NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3812516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3812516
- Numéro de demande
- EP19823498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/02 (2006.01)E02F 9/00 (2006.01)E02F 3/96 (2006.01)E02F 3/32 (2006.01)B60B 35/10 (2006.01)B62D 55/084 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018118678 22.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/022122 04.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/244618 26.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Inventeur
HARADA,Takahiro
Chikugo-shi, Fukuoka 833-0055, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.