VERLANGSAMTES SCHARNIER FÜR MÖBELSTÜCKE
Brevet européen · EP3812545 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3812545
- Numéro de demande
- EP20201482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2016
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Radié
- 8 oct. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E05F 1/12 (2006.01)E05F 5/00 (2017.01)E05D 7/04 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20150619 30.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.10.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
5 entrées antérieures
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.03.2023
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
22060 Carimate, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.