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Brevet européen · EP3812609 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3812609
- Numéro de demande
- EP20199006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2020
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16F 9/02 (2006.01)F16F 9/32 (2006.01)H01Q 1/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019128832 25.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 3 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 03.11.2025
- 25 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 25.09.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
Elfers, Heinz
78056 Villingen-Schwenningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.