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Brevet européen · EP3812652 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3812652
- Numéro de demande
- EP19822569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 41/663 (2018.01)F21S 41/43 (2018.01)F21S 41/32 (2018.01)F21S 41/153 (2018.01)F21S 41/151 (2018.01)F21S 41/20 (2018.01)F21S 41/26 (2018.01)F21S 41/683 (2018.01)F21S 41/143 (2018.01)
- Priorité
- JP 2018117760 21.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/023565 13.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/244783 26.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
INOUE, Katsuhiko
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
SUZUKI, Eiji
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.