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Brevet européen · EP3812694 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3812694
- Numéro de demande
- EP19819083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01B 3/18 (2006.01)G01B 5/02 (2006.01)G01B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018112122 12.06.2018JP 2019098160 25.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/022690 07.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/240025 19.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
MATSUMOTO, Koji
Higashihiroshima-shi, Hiroshima 739-0262, JP
FUJIKAWA, Yuji
Higashihiroshima-shi, Hiroshima 739-0262, JP
YANAKA, Shinichiro
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8533, JP
SAITO, Osamu
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.