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Brevet européen · EP3812702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3812702
- Numéro de demande
- EP20201829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2020
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01C 15/08 (2006.01)G01C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019194667 25.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 7 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 07.07.2025
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
YASUTOMI, Satoshi
Tokyo 174-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.