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Brevet européen · EP3812752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3812752
Numéro de demande
EP19823207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
18 janv. 2023
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 23/223 (2006.01)
Priorité
JP 2018118215 21.06.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/013748 28.03.2019
Publication PCT
WO2019/244432 26.12.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  2. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Inventeur

KITA, Hiroaki

Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP

KURITA, Seiitsu

Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.