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Brevet européen · EP3812795 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3812795
- Numéro de demande
- EP20202705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2020
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01S 17/89 (2020.01)G01B 11/00 (2006.01)G02B 26/10 (2006.01)G01C 15/00 (2006.01)G01S 17/86 (2020.01)G01S 7/481 (2006.01)G02B 27/10 (2006.01)G02B 27/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019194722 25.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 4 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.01.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
YASUTOMI, Satoshi
Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.