VERARBEITUNGSVORRICHTUNG, SYSTEM, RÖNTGENMESSVERFAHREN UND PROGRAMM
Brevet européen · EP3812797 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3812797
- Numéro de demande
- EP20201937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2020
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G01T 1/17 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019193745 24.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Akishima-shi Tokyo 196-8666, JP
Akishima-shi Tokyo 196-8666, JP
Akishima-shi Tokyo 196-8666, JP
Akishima-shi Tokyo 196-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.