LINSENSYSTEM UND BILDGEBUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3812820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3812820
- Numéro de demande
- EP19823367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 13/00 (2006.01)G02B 13/18 (2006.01)G02B 13/02 (2006.01)G02B 13/26 (2006.01)G02B 9/64 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018115756 19.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/024031 18.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/244867 26.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
MIYASHITA, Yuya
Suwa-shi, Nagano 392-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.