BRANDMELDER
Brevet européen · EP3813033 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3813033
- Numéro de demande
- EP19825259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G08B 17/10 (2006.01)G08B 17/107 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018119710 25.06.2018JP 2018136052 19.07.2018JP 2018138200 24.07.2018JP 2018200276 24.10.2018JP 2018240136 21.12.2018JP 2019003212 11.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/017008 22.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/003712 02.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKANO, Hideki
Tokyo 141-8660, JP
FUJIWARA, Yasuharu
Tokyo 141-8660, JP
SAEKI, Isao
Tokyo 141-8660, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.