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Brevet européen · EP3813098 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3813098
Numéro de demande
EP19205351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01L 21/48 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
H01L 23/427 (2006.01)
H01L 23/367 (2006.01)
F28D 15/04 (2006.01)
F28D 15/02 (2006.01)
F28F 1/24 (2006.01)
F28F 1/26 (2006.01)
F28F 1/32 (2006.01)
F28F 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Bruggerstrasse 66, 5400 Baden

Inventeur

Torresin, Daniele

5400 Baden

Agostini, Bruno

8006 Zürich

Petrov, Andrey

8048 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.