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Brevet européen · EP3813106 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3813106
- Numéro de demande
- EP20202651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2020
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 23/495 (2006.01)H01L 23/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019192015 21.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
HASEGAWA, Kazunori
Tokyo, 135-0061, JP
YATO, Yuichi
Tokyo, 135-0061, JP
NAKAMURA, Hiroyuki
Tokyo, 135-0061, JP
SATO, Yukihiro
Tokyo, 135-0061, JP
SHIMOYAMA, Hiroya
Tokyo, 135-0061, JP
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