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Brevet européen · EP3813151 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3813151
- Numéro de demande
- EP19821834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01M 50/51 (2021.01)H01M 50/578 (2021.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 50/503 (2021.01)H01M 50/507 (2021.01)H01M 50/583 (2021.01)H01M 50/531 (2021.01)
- Priorité
- JP 2018117222 20.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/008075 01.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/244412 26.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
OJIMA, Kazunori
Ibaraki 312-8505, JP
AOKI, Sadayuki
Ibaraki 312-8505, JP
KUBOTA, Osamu
Ibaraki 312-8505, JP
WATAHIKI, Yoshitaka
Ibaraki 312-8505, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.