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Brevet européen · EP3813199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3813199
Numéro de demande
EP20203496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2020
Publié
28 avr. 2021
Délivré
15 févr. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 9/05 (2006.01)
H01R 24/44 (2011.01)
Priorité
JP 2019194503 25.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  3. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Inventeur

Mizukami, Kazuhiro

Kawasaki, Kanagawa 213-8535, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.