ELEKTRISCHE DREHMASCHINE

Brevet européen · EP3813235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3813235
Numéro de demande
EP19800899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
10 avr. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 9/06 (2006.01)
F04D 29/28 (2006.01)
F04D 29/44 (2006.01)
F04D 29/70 (2006.01)
H02K 9/26 (2006.01)
H02K 5/20 (2006.01)
F04D 17/06 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
Priorité
JP 2018091824 11.05.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/003685 01.02.2019
Publication PCT
WO2019/215969 14.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Titulaire

Hitachi Industrial Products, Ltd.

5-1, Sotokanda 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 101-0021, JP

Inventeur

TAMURA Tatsuhiro

Tokyo 100-8280, JP

FUJII Katsuhiko

Tokyo 100-8280, JP

KUDO Taro

Tokyo 100-8280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.