DYNAMO-ELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP3813236 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3813236
- Numéro de demande
- EP19815911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 9/06 (2006.01)H02K 1/32 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)H02K 9/08 (2006.01)H02K 9/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018110328 08.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/002759 28.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/234967 12.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
SAWADA, Itsurou
Tokyo 100-8280, JP
FUJII, Katsuhiko
Tokyo 100-8280, JP
KUDO, Taro
Tokyo 100-8280, JP
TAMURA, Tatsuhiro
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.