ELEKTRONISCHE ZIGARETTE MIT OPTISCHEM VERDAMPFUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3813574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3813574
Numéro de demande
EP19731244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
30 mars 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 40/46 (2020.01)
A24F 40/53 (2020.01)
Priorité
EP 18179731 26.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/065543 13.06.2019
Publication PCT
WO2020/001997 02.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

JT International SA

8, rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

SCHMIDLIN, Moritz

8048 Zürich

LUSO, Damir

8952 Schlieren

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.