STEUERBARE BÜRSTE
Brevet européen · EP3813589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3813589
- Numéro de demande
- EP19732367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A46B 7/06 (2006.01)A46B 5/00 (2006.01)A46B 7/02 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)A45D 24/04 (2006.01)A46B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 18180353 28.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/066757 25.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/002289 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
LELIEVELD, Mark, Johannes
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.