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Brevet européen · EP3813591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3813591
Numéro de demande
EP19737919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
2 oct. 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 57/40 (2006.01)
Priorité
IL 26035018 01.07.2018
Demande PCT
PCT/IL2019/050679 18.06.2019
Publication PCT
WO2020/008448 09.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Titulaire

Keter Home and Garden Products Ltd.

1 Sapir Street, 14th Floor Industrial Zone, 4685205 Herzliya, IL

Inventeur

BRUNNER, Yaron

3657900 Kibbutz Gvat, IL

SHANI, Izhar

3657900 Kibbutz Gvat, IL

PARIZER, Uri

1292300 Kibbutz Hukok, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.