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Brevet européen · EP3813688 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3813688
- Numéro de demande
- EP19773158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 17/14 (2006.01)B27B 19/00 (2006.01)B23D 61/02 (2006.01)B23D 61/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201862692056 P 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/055526 28.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/003244 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 13 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.