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Brevet européen · EP3813699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3813699
- Numéro de demande
- EP19824755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 201862692464 P 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/039263 26.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/006089 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 16 juil. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Pioneer Surgical Technology, Inc., 874 Walker Road, Suite C, Dover, DE 19904, Kent County, Etats-Unis d'Amérique → Paragon 28, Inc., 14445 Grasslands Drive, Englewood, CO 80112, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
GEPHART, Matthew P.
Marquette, Michigan 49855, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.