CHIRURGISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3813719 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3813719
Numéro de demande
EP19720864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 17/15 (2006.01)
Priorité
GB 201810477 26.06.2018
GB 201904256 27.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/060976 29.04.2019
Publication PCT
WO2020/001832 02.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

DePuy Ireland Unlimited Company

Loughbeg Industrial Estate, Ringaskiddy, County Cork, IE

Inventeur

BEVERLAND, David

Leeds West Yorkshire LS11 8DT, GB

LOWRY, Conor

Leeds West Yorkshire LS11 8DT, GB

TOMLINSON, Mark

Leeds West Yorkshire LS11 8DT, GB

YOUNG, Duncan

Leeds West Yorkshire LS11 8DT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.