VERDAMPFERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3813911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3813911
- Numéro de demande
- EP19740261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)
- Priorité
- US 201862690946 P 27.06.2018US 201862780898 P 17.12.2018US 201962801033 P 04.02.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/039612 27.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/006305 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
Washington DC, 20004, US
Washington DC, 20004, US
Washington DC, 20004, US
Washington DC, 20004, US
Washington DC, 20004, US
Washington DC, 20004, US
Washington DC, 20004, US
Washington DC, 20004, US
Washington DC, 20004, US
Washington DC, 20004, US
Washington DC, 20004, US
Washington DC, 20004, US
Washington DC, 20004, US
Washington DC, 20004, US
Washington DC, 20004, US
Washington DC, 20004, US
Washington DC, 20004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.