GENERATIVES DUFTDESIGNSYSTEM
Brevet européen · EP3813993 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3813993
- Numéro de demande
- EP19799205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B01F 33/84 (2022.01)B01F 33/85 (2022.01)B01J 4/02 (2006.01)B67D 7/02 (2010.01)B67D 7/08 (2010.01)B67D 7/14 (2010.01)
- Priorité
- US 201862668224 P 07.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/031217 07.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/217490 14.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
DUERINCK, Frederik
4818LL Breda, NL
MEEUWENOORD, C.M.J.
1071VW Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.