BIEGEWERKZEUG MIT DISTANZELEMENT
Brevet européen · EP3814032 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3814032
- Numéro de demande
- EP19736290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B21D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 505282018 27.06.2018
- Demande PCT
- PCT/AT2019/060180 29.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/000003 02.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 20.08.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 12 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 12.06.2025
- 16 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.12.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
FENZL, Harald
4600 Wels, AT
HASELBÖCK, Alfred
4150 Rohrbach, AT
LEUMÜLLER, Heinz
4020 Linz, AT
VIDOTTO, Giovanni
10023 Chieri (TO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.