SCHLEIFARTIKEL

Brevet européen · EP3814052 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3814052
Numéro de demande
EP19824682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B24D 3/04 (2006.01)
B24D 3/10 (2006.01)
B24D 3/18 (2006.01)
B24D 18/00 (2006.01)
Priorité
US 201862692309 P 29.06.2018
Demande PCT
PCT/US2019/039946 28.06.2019
Publication PCT
WO2020/006491 02.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Abrasives, Inc.

One New Bond Street, Worcester, MA 01615, US

SAINT-GOBAIN SURFACE SOLUTIONS FRANCE

Rue de l'Ambassadeur, 78700 Conflans-Sainte-Honorine, FR

Inventeur

RAPAKA, Srikanth

Natick, MA 01760, US

SARANGI, Nilanjan

Shrewsbury, Massachusetts 01545, US

ZALESKI, Roger P.

Grafton, Massachusetts 01536, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.