ELEKTRISCH ISOLIERTER ADAPTER

Brevet européen · EP3814059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3814059
Numéro de demande
EP19824659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
21 août 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 23/00 (2006.01)
B25B 13/06 (2006.01)
B25B 13/46 (2006.01)
B25G 1/12 (2006.01)
Priorité
US 201862690047 P 26.06.2018
Demande PCT
PCT/US2019/038668 24.06.2019
Publication PCT
WO2020/005805 02.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

Apex Brands, Inc.

1000 Lufkin Road, Apex, NC 27539, US

Inventeur

MESNIL, Pierre

Columbia, South Carolina 29204, US

DE SWARDT, Rolf Reitz

Blythewood, South Carolina 29016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.