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Brevet européen · EP3814093 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3814093
- Numéro de demande
- EP19787404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B29C 49/42 (2006.01)B29C 49/02 (2006.01)B29C 49/04 (2006.01)B29C 49/06 (2006.01)B29C 49/78 (2006.01)
- Priorité
- US 201862691670 P 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/000800 24.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/002993 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 26 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Herrn Patentanwalt, Roman Vuille, Résidence du Golf A 40, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 26.02.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
BROWN, Jessica, T.
Ypsilanti, MI 48198, US
SIERADZKI, Richard
Frankfort, IL 60423, US
JANES, Corey
Hillsdale, MI 49242, US
KRZYZANIAK, Brad
Manitou Beach, MI 49253, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.