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Brevet européen · EP3814118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3814118
- Numéro de demande
- EP19815230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/22 (2006.01)B05B 15/65 (2018.01)B22F 10/25 (2021.01)B22F 12/00 (2021.01)B22F 10/28 (2021.01)B33Y 99/00 (2015.01)B33Y 80/00 (2015.01)B33Y 30/00 (2015.01)B33Y 40/00 (2020.01)B05C 11/10 (2006.01)B05C 7/04 (2006.01)B62D 27/02 (2006.01)B22F 5/10 (2006.01)B05B 12/14 (2006.01)B05B 13/04 (2006.01)B22F 10/80 (2021.01)B22F 12/53 (2021.01)B22F 10/18 (2021.01)
- Priorité
- US 201816000137 05.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/033802 23.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/236318 12.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
GOODSTEIN, Kenneth James
Los Angeles, California 90502, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.