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Brevet européen · EP3814188 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3814188
Numéro de demande
EP19759300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
24 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
4 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B61D 3/10 (2006.01)
Priorité
AT 506802018 09.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/071043 05.08.2019
Publication PCT
WO2020/030603 13.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2025

  2. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  3. 5 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2024

  4. 28 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.03.2024

  5. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Titulaire

Siemens Mobility Austria GmbH

Siemensstraße 90, 1210 Wien, AT

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

RUTHMEIER, Andreas Karl

3300 Amstetten, AT

NEDELIK, Robert

1100 Wien, AT

MAGERL, Lukas

1020 Wien, AT

MÜLLER, Wolfgang

3041 Grabensee, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.