BEHÄLTERROTATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3814254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3814254
- Numéro de demande
- EP19825452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/24 (2006.01)B23P 19/00 (2006.01)B65G 47/22 (2006.01)B65G 47/244 (2006.01)B65G 47/252 (2006.01)B65G 47/90 (2006.01)
- Priorité
- US 201862691298 P 28.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/038636 24.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/005789 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 18 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 18.08.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
PRICE, Glenn
Hercules, CA 94547, US
PANATTONI, Natasha
Hercules, CA 94547, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.