REVETEMENT DE SOL DE BATIMENT
Brevet européen · EP3814293 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3814293
- Numéro de demande
- EP19745710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C04B 26/02 (2006.01)C04B 28/26 (2006.01)C04B 40/06 (2006.01)E04F 15/12 (2006.01)C04B 111/60 (2006.01)
- Priorité
- FR 1855702 26.06.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051548 25.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/002816 02.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Titulaire
SAINT-GOBAIN WEBER
94370 Sucy-en-Brie, FR
Inventeur
LEFEVRE, Xavier
93190 LIVRY-GARGAN, FR
SALLIER, Yannick
94130 NOGENT-SUR-MARNE, FR
FÜHRICH, Uwe
79238 EHRENKIRCHEN, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.