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Brevet européen · EP3814393 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3814393
- Numéro de demande
- EP18924961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2018
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08F 290/14 (2006.01)C08F 2/44 (2006.01)C08F 220/24 (2006.01)G02B 1/04 (2006.01)B29D 11/00 (2006.01)G02C 7/04 (2006.01)C08G 77/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2018/040039 28.06.2018
- Publication PCT
- WO2020/005258 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 30 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 30.12.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 22 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.12.2022
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
Kendall, NY 14476, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.