SCHAUMSTOFFKÜGELCHEN UND GESINTERTE SCHAUMSTOFFSTRUKTUR
Brevet européen · EP3814413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3814413
- Numéro de demande
- EP18925011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2018
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 9/16 (2006.01)C08J 9/18 (2006.01)C08J 9/20 (2006.01)C08L 23/16 (2006.01)C08J 9/228 (2006.01)C08J 9/232 (2006.01)C08F 287/00 (2006.01)C08J 9/00 (2006.01)C08L 23/08 (2025.01)C08L 53/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2018/093538 29.06.2018
- Publication PCT
- WO2020/000338 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.