HARTMETALL MIT ALTERNATIVEM BINDEMITTEL
Brevet européen · EP3814542 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3814542
- Numéro de demande
- EP19732072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 1/047 (2023.01)C22C 1/051 (2023.01)C22C 29/06 (2006.01)C22C 29/08 (2006.01)C23C 28/04 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)B22F 3/24 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18180915 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/067026 26.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/002442 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
COLLADO CIPRES, Veronica
126 28 Hägersten, SE
GARCIA, José Luis
113 33 Stockholm, SE
KAPLAN, Bartek
174 41 Sundbyberg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.