PROCÉDÉ DE FABRICATION DE PIÈCES DÉCORATIVES
Brevet européen · EP3814553 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3814553
- Numéro de demande
- EP19730182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C25D 7/00 (2006.01)C25D 5/02 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18180562 28.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/066099 18.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/002060 02.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 22 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.01.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
2412 Le Cerneux-Péquignot
25620 Mamirolle, FR
25500 La Chenalotte, FR
2338 Les Emibois
25500 Valdahon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.