MONOLITHISCHES AKUSTISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP3814582 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3814582
- Numéro de demande
- EP19736560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 15 mai 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/86 (2006.01)E04B 9/00 (2006.01)E04B 9/04 (2006.01)G10K 11/168 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04F 13/14 (2006.01)E04B 2/74 (2006.01)E04B 1/84 (2006.01)E04B 9/24 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)
- Priorité
- US 201862691042 P 28.06.2018US 201916440014 13.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/038617 22.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/005784 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
BUCK, Curtis F.
Grayslake, Illinois 60030, US
MUNOZ, William R.
Frankfort, Illinois 60423, US
SCHMIDT, Andrew L.
Evanston, Illinois 60202, US
DELGADO, Michael A.
Chicago, Illinois 60630, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.